Conditions d’utilisation

💻 Conditions d'Utilisation du Site

1. Acceptation des Conditions d'Utilisation

  • Objet : Les présentes Conditions d'Utilisation (ci-après "CU") définissent les règles d'accès et d'utilisation du site instinct-naturel.com (ci-après "le Site") géré par Instinct Naturel.
  • Acceptation : L'accès au Site et son utilisation impliquent l'acceptation sans réserve de l'intégralité des présentes CU.
  • Modification : Instinct Naturel se réserve le droit de modifier ces CU à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.

2. Accès au Site et Responsabilité de l'Utilisateur

  • Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur. Instinct Naturel ne saurait être tenu responsable des dysfonctionnements qui pourraient empêcher l'accès au Site.
  • Usage légal : L'utilisateur s'engage à n'utiliser le Site qu'à des fins légales et d'une manière qui ne porte pas atteinte aux droits d'Instinct Naturel ou de tiers.
  • Données : L'utilisateur est responsable de l'exactitude des informations qu'il fournit sur le Site.

3. Propriété Intellectuelle (Contenu du Site)

  • Contenu : L'intégralité du contenu du Site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, code source, etc.) est la propriété exclusive de Jérôme Bouvier et Laure Bouvier (Instinct Naturel) ou de ses partenaires (notamment Food for Joe).
  • Interdiction : Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, même partielle, de tout élément du Site, sans l'accord écrit et préalable d'Instinct Naturel, est strictement interdite.

4. Limitation de Responsabilité

  • Informations : Les informations et conseils diffusés sur le Site (notamment conseils nutritionnels ou d'éducation) sont donnés à titre indicatif et ne sauraient en aucun cas se substituer à une consultation ou à un diagnostic auprès d'un vétérinaire ou d'un professionnel qualifié.
  • Dommages : Instinct Naturel ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur lors de l'accès au Site.

5. Loi Applicable

Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par la loi française. En cas de litige non résolu à l'amiable, la compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.