Mentions légales

⚖️ Mentions Légales

1. Informations Générales sur le Vendeur et l'Hébergement

Dénomination Commerciale

Instinct Naturel (Distributeur des rations Food for Joe)

Statut Juridique et Coordonnées de la Structure d'Appui

  • Vendeurs : Jérôme Bouvier et Laure Bouvier, Coopérateurs Entrepreneurs en CAPE (Contrat d'Appui au Projet d'Entreprise) depuis juillet 2025.
  • Structure d'Appui (CAE) : Let’s Co_Up by La tribu, CAE SCOP SAS.
  • Siège Social : 10 rue du Docteur Leroy, 72000 Le Mans.
  • Numéro d'immatriculation : RCS Le Mans n° 824 632 301 00019.

Hébergeur du Site

Le site est hébergé par :

  • Nom : Shopify Inc.
  • Adresse : 150 rue Elgin, Suite 800, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada.

2. Responsabilité et Contact

3. Propriété Intellectuelle

Le présent site, ainsi que l'ensemble des éléments le composant (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.), est la propriété exclusive de Jérôme Bouvier et Laure Bouvier pour la partie "Instinct Naturel", et est exploité par l'intermédiaire de Let's Co_Up by La Tribu.

Les marques Food for Joe et Instinct Naturel ainsi que les logos et contenus graphiques sont protégés. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit exprès des propriétaires respectifs.

4. Loi Applicable

Les présentes conditions du site sont régies par les lois françaises. Toute contestation ou litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci sera de la compétence exclusive des tribunaux français.